IZEEDOR Les accueils collectifs de mineurs, ou ACM | Page 4

Les fiches « séjour de vacances » d’Izeedor
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2.3 – Les séjours spécifiques.
Les séjours spécifiques s’adressent aux enfants et ados à partir de 6 ans, et rentrent dans le champ des
activités concernées par l’arrêté du 1er Août 2006 (voir note 1) : séjours sportifs organisés par les fédéra-
tions ou les clubs sportifs, séjours linguistiques, séjours artistiques et culturels, rencontres européennes
de jeunes, chantiers de bénévoles.
Un séjour spécifique se caractérise par :
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Le nombre de participants : 7 mineurs minimum.
L’âge des participants : 6 ans minimum.
La durée du séjour : 2 jours (1 nuit) ou plus.
La direction : Pas de directeur BAFD nécessaire.
L’encadrement : 2 adultes minimum.
1 encadrant pour 12 mineurs minimum.
Un séjour spécifique doit correspondre à une thématique, et ne peut être organisé que par une associa-
tion ou un organisme visé par l’arrêté du 1er Août 2006.
2.4 – Les acueils de scoutisme.
Un accueil de scoutisme comprend au minimum 7 mineurs, et intègre ou pas un hébergement. Il doit
être organisé par une association dont l’objet est la pratique du scoutisme, et qui bénéficie à ce titre
d’un agrément national délivré par le Ministre en charge de la jeunesse. En France, seules neuf associa-
tions sont agrées à l’accueil de scoutisme :
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Éclaireuses éclaireurs de France,
Éclaireuses et Éclaireurs unionistes de France,
Scouts et Guides de France,
Éclaireuses éclaireurs israélites de France,
Scouts Musulmans de France,
Guides et Scouts d’Europe,
Éclaireurs neutres de France,
Fédération des éclaireuses et éclaireurs,
Scouts Unitaires de France.
Un accueil de scoutisme se caractérise par :
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Le nombre de participants : 7 mineurs minimum.
L’âge des participants : 6 ans minimum.
La durée du séjour : 2 jours (1 nuit) ou plus.
La direction : 1 directeur.
L’encadrement : 1 encadrant pour 12 enfants de 6 ans et plus.
L’accueil de scoutisme bénéficie, pour son encadrement, d’un régime dérogatoire. En plus des diplô-
mes reconnus pour l’encadrement général des accueils collectifs de mineurs (BAFA, BAFD, DEDPAD,
BEES, BEATEP, BPJEPS, …), l’état reconnaît aussi certains diplômes et titres délivrés par les associations
agrées, et qui permettent l’exercice des fonctions de direction et d’animation : CAFDSF, CAFRUSF,
CEP2, CEP1, CAFASF,…