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Les fiches « séjour de vacances » d’Izeedor
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3.5 – Ventilation.
L’ensemble des locaux – salles d’activité, salle à manger, cuisines, WC, douches, dortoirs,…) doit être
correctement aéré et ventilé pour permettre un renouvellement d’air suffisant, conformément à la régle-
mentation. La ventilation permet d’éliminer les polluants dus à la présence humaine (CO2, germes,…),
ainsi que les odeurs et moisissures dues à la condensation.
3.6 – Eclairage.
L’éclairage naturel doit être privilégié dans les pièces principales pour permettre le plus souvent l’exer-
cice des activités sans avoir recours à la lumière artificielle.
3.7 – Amiante.
Les propriétaires sont tenus de faire effectuer un contrôle des locaux pour rechercher la présence
d’amiante dans tous les matériaux et produits susceptibles d’en contenir.
Ce contrôle doit être effectué par un contrôleur technique ou un technicien de la construction ayant
contracté une assurance professionnelle et disposant d’une attestation de compétence (disposition
applicable aux bâtiments dont le permis de construire a été déposé avant le 1er juillet 1997).
Le rapport de contrôle doit être accessible aux usagers (directeur du séjour et animateurs, personnels,
familles) et aux services administratifs. (Décret n°96-97 du 7 février 1996)
3.8 – Légionelles.
Une analyse annuelle de l’eau chaude sanitaire doit être effectuée, pour rechercher la présence de
légionelles dans le circuit. Pour éviter le risque de légionelles, il faut produire de l’eau à une température
voisine de 60°, puis la mitiger le plus près possible du point d’usage. La température d’usage ne doit pas
dépasser 40°. (Circulaire DGS/VS 4 n° 98-771 du 31 décembre 1998)
3.9 – Saturnisme.
Si les locaux utilisés ont été construits avant 1948, il convient de vérifier la présence ou non de peintu-
res contenant du plomb. Les écailles de peintures anciennes au plomb peuvent facilement être ingérées
par les jeunes enfants (goût sucré) et provoquer des intoxications. (Article L1334-1 du Code de la santé
publique)
3.10 – Appareils à combustion.
Les appareils à gaz ou pétrole non raccordés sont interdits.
Les appareils de chauffage, de cuisson et de production d’eau chaude doivent être installés, entretenus
et réglés par des professionnels. Un ramonage périodique des conduits est obligatoire.
3.11 – Accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
Les locaux ayant fait l’objet d’une demande de permis de construire ou d’une déclaration de travaux
depuis le 01.08.1994 doivent être accessibles aux personnes à mobilité réduite, dans des conditions
normales d’utilisation :
•
 ossibilité de pénétrer facilement dans l’établissement : sol non meuble, sol non glissant,
p
absence de ressaut,…