RECUEIL DES ACTES
1
ADMINISTRATIFS – MAI 2014
I.S.S.N
N°05
0764 - 7654
MAI 2014
CONSEIL GENERAL DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU DEPARTEMENT
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
02
DELIBERATIONS :
COMMISSION PERMANENTE
11
Séance du jeudi 10 avril 2014
Séance du jeudi 15 mai 2014
Séance du mercredi 28 mai 2014
12
14
135
ARRETES
Direction des Ressources Humaines
Direction Générale adjointe chargée de la Commande Publique, des Affaires Patrimoniales, du Développement et des Transports
Direction Générale adjointe chargée de l’Équipement et de l’Eau
Direction Générale adjointe chargée de la Solidarité, de la Cohésion Sociale et de la Prévention Sanitaire
221
234
311
347
AVIS
Avis d’appel à projet
360
- Avertissement Conformément au décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le dispositif des délibérations du Conseil Général et de la Commission Permanente ainsi que les
actes du Président du Conseil Général à caractère réglementaire sont publiés dans ce recueil. Les contrats, conventions, mentions et actes de toutes natures
annexés à ces décisions, peuvent être consultés auprès des services départementaux.