A D M I N I S T R A T I O N
G É N É R A L E
> Bureau du Conseil d’Administration
• Composition du Bureau
• KAUCIC Isabelle - Présidente
• QUILLOT Anne-Noëlle - Vice-présidente
• DEGLIN Thierry
• GOEPPNER Michel - Représentant les locataires
• SAADI Selima
• TOULOUZE Jean-Michel
• WEINHEIMER Raymond
4 réunions du Bureau : 25 avril, 8 juin, 19 septembre et 28 novembre
> Commissions au 31 décembre 2017
Le Règlement Intérieur des Achats (RIA) prévoit et arrête le fonctionnement des commissions.
Le RIA a été modifié et approuvé par le bureau en date du 19 septembre et par le Conseil d’Administration en date du
18 octobre 2017.
COMMISSION APPEL D’OFFRES ET COMMISSIONS INTERNES APPEL D’OFFRES
(DE JANVIER À AOÛT 2017)
• Commission d’appel d’offres (CAO)
Elle est présidée par le Directeur Général de METZ HABITAT TERRITOIRE ou son suppléant et elle est composée de cinq
membres titulaires et de cinq membres suppléants (administrateurs issus des membres du Conseil d’Administration)
La CAO intervient pour les marchés dont le montant excède le seuil des procédures formalisées
(Pour 2017 : 209 000 € HT pour les fournitures et services et 5 225 000 € HT pour les travaux).
La CAO s’est réunie à 7 reprises.
Composition de la CAO
TITULAIRES :
• PATURET Jean-Baptiste
• RAMON Serge
• GOEPPNER Michel
• DEGLIN Thierry
• QUILLOT Anne-Noëlle
• CLEMENT Jacques
SUPPLÉANTS :
• DILLENSCHNEIDER Francis
• TOULOUZE Jean-Michel
• TRITZ Jean-Paul
• PACORET Henri
• FERRARO Françoise
• SAADI Selima
• Commission interne d’appel d’offres (CIAO)
Cette commission a été mise en place dans le cadre de l’ancien Règlement Intérieur des Achats applicable jusqu’à
août 2017.
Elle est présidée par le Directeur Général de METZ HABITAT TERRITOIRE ou son suppléant et est composée de
deux membres à voix délibérative. Quatre administrateurs ont été désignés comme membres de la CIAO et deux sont
convoqués par roulement.
La CIAO intervient pour les marchés dont le montant est supérieur à 100 000 € HT et inférieur au seuil européen.
La CIAO s’est réunie à 8 reprises.
Composition de la CIAO
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
• GOEPPNER Michel • TRITZ Jean-Paul
• QUILLOT Anne-Noëlle
• CLEMENT Jacques
• Commission interne (CI)
Elle est présidée par le Directeur Général de METZ HABITAT TERRITOIRE, et est composée de deux salariés de METZ
HABITAT TERRITOIRE.
La Commission Interne intervient pour les marchés dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et inférieur à 100 000 € HT.
La CI s’est réunie à 9 reprises.
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Rapport d’activité 2017
Metz Habitat Territoire