A D M I N I S T R A T I O N
G É N É R A L E
• Commissions Attribution Logements (CAL)
CAL Ville de METZ et Hors Ville de METZ
Composées de 6 représentants par commission et du Maire de la commune où sont situés les logements à attribuer, ou
de son représentant, elles sont chargées d’attribuer nominativement chaque logement locatif.
Les membres de la Commission d’Attribution ont été élus par le Conseil d’Administration du 8 Février 2017.
Les commissions se sont réunies 12 fois chacune en 2017.
Du 1 er Janvier au 07 Février 2017
Commission Attribution Logements Ville de METZ
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
• KAUCIC Isabelle
• KRAUSENER Gilbert
• NZIHOU Patrice
• FERRARO Françoise
• QUILLOT Anne-Noëlle
• RAMON Serge
• IBILI Güngör
• PEPPOLONI Christine
• MARCHAL Valérie
• PACORET Henri
• TRITZ Jean-Paul
• STEIN Danielle
• NOWIK Pauline représentante
d’une association agréée avec voix consultative.
Commission hors Ville de METZ
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
• TOULOUZE Jean-Michel
• NZIHOU Patrice
• FERRARO Françoise
• SAADI Selima
• CLEMENT Jacques
• PEPPOLONI Christine
• KRAUSENER Gilbert
• QUILLOT Anne-Noëlle
• STEIN Danielle
• DULIEU Nadine
• MARCHAL Valérie
• PACORET Henri
• NOWIK Pauline : représentante
d’une association agréée avec voix consultative.
Du 8 Février au 31 Décembre 2017
Commission Attribution Logements Ville de METZ
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
• KAUCIC Isabelle
• KRAUSENER Gilbert
• NZIHOU Patrice
• FERRARO Françoise
• QUILLOT Anne-Noëlle
• RAMON Serge
• IBILI Güngör
• PEPPOLONI Christine
• MARCHAL Valérie
• PACORET Henri
• TRITZ Jean-Paul
• STEIN Danielle
• NOWIK Pauline représentante
d’une association agréée avec voix consultative.
Commission hors Ville de METZ
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
• TOULOUZE Jean-Michel
• NZIHOU Patrice
• FERRARO Françoise
• SAADI Selima
• CLEMENT Jacques
• DEGLIN Thierry
• FLOREMONT Serge
• QUILLOT Anne-Noëlle
• STEIN Danielle
• DULIEU Nadine
• MARCHAL Valérie
• PACORET Henri
• 1 représentant du Relais Le Fomal : représentant
d’une association agréée avec voix consultative
• Commissions Consultatives
En application de l’Article R.421-14 du Code de la Construction et de l’Habitation, le Conseil d’Administration peut
former en son sein des commissions chargées d’étudier des questions qu’il détermine expressément.
Les Présidents de ces commissions sont désignés par le Conseil d’Administration en son sein.
Par délibération du 8 février 2017, le Conseil d’Administration a créé 3 commissions :
Commission GUP
La Commission GUP (Gestion Urbaine de Proximité) présidée par SAADI Selima ; laquelle ne s’est pas réunie en 2017
L’objectif est principalement de suivre la convention d’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB).
Commission Interne Gestion Patrimoniale
La Commission Interne Gestion Patrimoniale présidée par TOULOUZE Jean-Michel ;
3 réunions ont été impulsées en 2017 : le 11 avril, 12 octobre et 27 novembre.
Le traitement de la question de la domanialité et le suivi du Plan Stratégique du Patrimoine (PSP) ont été deux des
objectifs de ces réunions de travail.
Commission Habitat et Mixité
La Commission Habitat et Mixité présidée par KAUCIC Isabelle ;
3 réunions ont été organisées en 2017 : le 5 avril, 5 juillet et 5 décembre.
L’objectif a été de travailler sur le fonctionnement des attributions, la stratégie de peuplement et les expériences de Mixité
Sociale.
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Rapport d’activité 2017
Metz Habitat Territoire