A D M I N I S T R A T I O N G É N É R A L E
• Commissions Attribution Logements ( CAL )
CAL Ville de METZ et Hors Ville de METZ Composées de 6 représentants par commission et du Maire de la commune où sont situés les logements à attribuer , ou de son représentant , elles sont chargées d ’ attribuer nominativement chaque logement locatif . Les commissions se sont réunies 27 fois chacune en 2016 .
Commission Attribution Logements Ville de METZ
TITULAIRES : |
SUPPLÉANTS : |
• KAUCIC Isabelle |
• KRAUSENER Gilbert |
• NZIHOU Patrice |
• FERRARO Françoise |
• QUILLOT Anne-Noëlle |
• RAMON Serge |
• IBILI Güngör |
• PEPPOLONI Christine |
• MARCHAL Valérie |
• PACORET Henri |
• TRITZ Jean-Paul |
• STEIN Danielle |
• MENEL Marc représentant d ’ une association |
agréée avec voix consultative . |
Commission hors Ville de METZ
TITULAIRES : |
SUPPLÉANTS : |
• TOULOUZE Jean-Michel • NZIHOU Patrice |
• FERRARO Françoise |
• SAADI Selima |
• CLEMENT Jacques |
• PEPPOLONI Christine |
• KRAUSENER Gilbert |
• QUILLOT Anne-Noëlle |
• STEIN Danielle |
• DULIEU Nadine |
• MARCHAL Valérie |
• PACORET Henri |
• MENEL Marc représentant d ’ une association |
agréée avec voix consultative . |
• Commissions Consultatives
Commission de Contentieux La Commission de Contentieux présidée par Anne-Noëlle QUILLOT 1 réunion s ’ est tenue le 21 avril 2016 .
Commission GUP La Commission GUP ( Gestion Urbaine de Proximité ) présidée par Selima SAADI 2 réunions ont été programmées en 2016 : le 16 mars et 5 décembre . L ’ objectif a été principalement de suivre la convention d ’ exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties ( TFPB ).
Commission Travaux La Commission Travaux présidée par Jean-Michel TOULOUZE 5 réunions ont été impulsées en 2016 : le 9 janvier , 10 mars , 27 avril , 6 juillet et 17 octobre . Le traitement de la question de domanialité et le suivi du Plan Stratégique du Patrimoine ( PSP ) ont été deux des objectifs de ces réunions de travail .
Commission Habitat et Mixité La Commission Habitat et Mixité présidée par Isabelle KAUCIC 2 réunions ont été organisées en 2016 : le 19 janvier et 5 avril . L ’ objectif a été de travailler sur le fonctionnement des attributions , la stratégie de peuplement et les expériences de Mixité Sociale .
Commission Éthique et Transparence La Commission Éthique et Transparence présidée par Gilbert KRAUSENER La commission ne s ’ est pas réunie durant l ’ année 2016 .
Conseil de concertation locative Représentants de Metz Habitat Territoire :
• Monsieur Jean-Baptiste PATURET - Directeur Général
• Madame Isabelle COLLIGNON
Associations représentant les locataires :
• Confédération Générale du Logement
• Confédération Logement et Cadre de Vie
• Familles de France
R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 1 6 • M E T Z - H A B I T A T - T E R R I T O I R E 9