A D M I N I S T R A T I O N G É N É R A L E
• Commissions Attribution Logements( CAL)
CAL Ville de METZ et Hors Ville de METZ Composées de 6 représentants par commission et du Maire de la commune où sont situés les logements à attribuer, ou de son représentant, elles sont chargées d’ attribuer nominativement chaque logement locatif. Les commissions se sont réunies 27 fois chacune en 2016.
Commission Attribution Logements Ville de METZ
TITULAIRES: |
SUPPLÉANTS: |
• KAUCIC Isabelle |
• KRAUSENER Gilbert |
• NZIHOU Patrice |
• FERRARO Françoise |
• QUILLOT Anne-Noëlle |
• RAMON Serge |
• IBILI Güngör |
• PEPPOLONI Christine |
• MARCHAL Valérie |
• PACORET Henri |
• TRITZ Jean-Paul |
• STEIN Danielle |
• MENEL Marc représentant d’ une association |
agréée avec voix consultative. |
Commission hors Ville de METZ
TITULAIRES: |
SUPPLÉANTS: |
• TOULOUZE Jean-Michel • NZIHOU Patrice |
• FERRARO Françoise |
• SAADI Selima |
• CLEMENT Jacques |
• PEPPOLONI Christine |
• KRAUSENER Gilbert |
• QUILLOT Anne-Noëlle |
• STEIN Danielle |
• DULIEU Nadine |
• MARCHAL Valérie |
• PACORET Henri |
• MENEL Marc représentant d’ une association |
agréée avec voix consultative. |
• Commissions Consultatives
Commission de Contentieux La Commission de Contentieux présidée par Anne-Noëlle QUILLOT 1 réunion s’ est tenue le 21 avril 2016.
Commission GUP La Commission GUP( Gestion Urbaine de Proximité) présidée par Selima SAADI 2 réunions ont été programmées en 2016: le 16 mars et 5 décembre. L’ objectif a été principalement de suivre la convention d’ exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties( TFPB).
Commission Travaux La Commission Travaux présidée par Jean-Michel TOULOUZE 5 réunions ont été impulsées en 2016: le 9 janvier, 10 mars, 27 avril, 6 juillet et 17 octobre. Le traitement de la question de domanialité et le suivi du Plan Stratégique du Patrimoine( PSP) ont été deux des objectifs de ces réunions de travail.
Commission Habitat et Mixité La Commission Habitat et Mixité présidée par Isabelle KAUCIC 2 réunions ont été organisées en 2016: le 19 janvier et 5 avril. L’ objectif a été de travailler sur le fonctionnement des attributions, la stratégie de peuplement et les expériences de Mixité Sociale.
Commission Éthique et Transparence La Commission Éthique et Transparence présidée par Gilbert KRAUSENER La commission ne s’ est pas réunie durant l’ année 2016.
Conseil de concertation locative Représentants de Metz Habitat Territoire:
• Monsieur Jean-Baptiste PATURET- Directeur Général
• Madame Isabelle COLLIGNON
Associations représentant les locataires:
• Confédération Générale du Logement
• Confédération Logement et Cadre de Vie
• Familles de France
R A P P O R T D’ A C T I V I T É 2 0 1 6 • M E T Z- H A B I T A T- T E R R I T O I R E 9