Exigences générales d ‟ hygiène pour les exploitants du secteur alimentaire de la production primaire et des opérations associées:
‣ le transport, le stockage et la manipulation de produits primaires sur le lieu de production, sous condition que cela ne modifie pas substantiellement leur nature.
‣ le transport d’ animaux vivants, lorsque cela est nécessaire pour atteindre les objectifs du règlement( EC) 852 / 2004.
‣ dans le cas des produits d ' origine végétale, des produits de la pêche et du gibier sauvage, les transports destinés à livrer les produits primaires, dont la nature n ' a pas été substantiellement modifiée, du lieu de production à un établissement.
Rég( EC) 852 / 2004
Annexe I
Exigences générales d ‟ hygiène pour les exploitants du secteur alimentaire de la production primaire et des opérations associées:
‣ le transport, le stockage et la manipulation de produits primaires sur le lieu de production, sous condition que cela ne modifie pas substantiellement leur nature.
‣ le transport d’ animaux vivants, lorsque cela est nécessaire pour atteindre les objectifs du règlement( EC) 852 / 2004.
‣ dans le cas des produits d ' origine végétale, des produits de la pêche et du gibier sauvage, les transports destinés à livrer les produits primaires, dont la nature n ' a pas été substantiellement modifiée, du lieu de production à un établissement.