d’eau dû à un non respect des consignes de poses de KSM,d’accidents,notamment
d’accidents électriques,d’usure normale du matériel,défaut d’entretien,mauvaises
conditions de stockage,ainsi que d’installation et utilisation non-conforme aux instructions de KSM et de ses fournisseurs partenaires.Sont exclus également de cette
garantie,les produits modifiés,réparés,intégrés ou ajoutés par le client,ou tout autre
personne non autorisée par KSM et ses partenaires.
La garantie est limitée à la réparation ou au remplacement gratuit de la pièce reconnue comme étant défectueuse par les services techniques du vendeur sans qu’une
indemnité d’aucune sorte puisse être demandée. Dès acceptation de la prise sous
garantie du produit le retour de la marchandise doit être effectué sous un mois sauf
convention contraire. A ce titre, l’acquéreur s’engage à porter à la connaissance de
ses propres clients les conditions de garantie de KSM PRODUCTION définies dans
les présentes conditions générales de vente lors de la prise de commande et de la
facturation.
Aucune intervention ne peut être effectuée sans l’accord préalable du vendeur.
La réparation, la modification ou le remplacement de pièces pendant la période de
garantie indiquée ci-avant ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de garantie.
Les frais éventuels de port sont à la charge de l’acheteur.
CONDITION DE GARANTIE : Pour les cas ou la garantie est mise en œuvre, KSM
présentera au client un devis de réparation devant être réalisé ; devis sur lequel une
partie demeurera à la charge de KSM en fonction du tableau de vétusté ci-dessous :
Année de
garantie
Taux de
remboursement Prise en charge Année de
du client
garantie
KSM
Taux de
remboursement Prise en charge
du client
KSM
1ére année
100%
0%
7ème année
60%
40%
2ème année
100%
0%
8ème année
40%
60%
3ème année
100%
0%
9ème année
40%
60%
4ème année
85%
15%
10ème année
20%
80%
5ème année
80%
20%
11ème année
0%
100%
6ème année
60%
40%
ARTICLE 5 • PRIX
Les produits sont fournis aux prix en vigueur au moment de la passation de la
commande, conformément aux tarifs de la société. Pendant la période de validité
des tarifs de la société, certains prix pourront le cas échéant être réajustés en fonction
des variations des coûts des matières premières.
Les conditions de règlement indiqués sur nos offre 2FR&