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3. Des déplacements forcés de populations au sein ou en dehors de leur
pays d’origine
Les effets déstabilisateurs des conflits se traduisent aussi par des
déplacements forcés de populations et par des disparitions.
Or, comme l’a souligné Peter Maurer dans un discours du 18 octobre 2017
devant l’université nationale autonome du Mexique, « le respect du droit
[international humanitaire] contribuerait grandement à empêcher les personnes
d’abandonner leur foyer, d’une part. D’autre part, il permettrait d’améliorer
considérablement le sort de celles qui sont déjà parties. Respecter et faire respecter
le droit est essentiel si l’on veut s’attaquer à l’une des causes profondes du coût
humain engendré par le déplacement forcé de personnes » (1) .
Cela vaut pour l’ensemble des règles du DIH, bien que certaines portent
plus spécifiquement sur les déplacements de population. Le DIH interdit les
déplacements forcés de population, encadre les hostilités de manière à éviter que les
civils ne soient pris pour cibles et ainsi contraints à l’exode, autorise et organise
l’approvisionnement des secours au profit des civils afin là encore d’éviter qu’ils ne
soient contraints à l’exode. Le DIH relaie une définition large de la notion de
réfugié, comme toute personne civile ne jouissant plus de la protection de son
gouvernement d’origine. L’article 40 de la quatrième convention de Genève prévoit
qu’un réfugié ne pourra pas être considéré comme ennemi du seul fait de sa
nationalité étrangère et les articles 73 et 4 du premier et du deuxième protocole
additionnel indiquent qu’un réfugié devra être considéré et protégé comme un civil.
L’ONU considère les déplacements forcés comme un trait caractéristique
des conflits contemporains, notamment au Yémen, en Syrie, en RDC, en Somalie
ou encore au Soudan et au Soudan du Sud. Sur les six premiers mois de 2018, on
estimait que les conflits avaient généré environ 14 millions de nouveaux déplacés
d’un pays à l’autre, et 5,2 millions de déplacés internes. Une autre estimation, plus
globale car portant sur les personnes déplacées du fait de conflits ou de violences,
dans leur propre pays, faisait état de 40 millions de déplacés pour 2018.
Souvent, les personnes déplacées, qui sont en majorité des femmes, le
restent pendant de nombreuses années et peuvent être exposées à des problèmes de
protection et d’assistance. La minorité de personnes parvenant à regagner leur foyer
chaque année le font souvent dans des conditions défavorables, exposées par
l’Agence des Nations unies pour les réfugiés (HCR) dans ses rapports annuels.
Les déplacements forcés entraînent aussi en contexte de conflit armé, des
disparitions de personnes. Ces disparitions peuvent aussi être dues à une perte de
contact avec ses proches ou à l’incertitude causée par les crimes qui peuvent être
commis durant un conflit.
(1) https://www.icrc.org/fr/document/critical-challenges-migration-and-displacement.