IZEEDOR Encadrement des mineurs moto quad ou karting | Page 3

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1.2 - Les activités sur circuits : 1.2.1 – Les conditions d ’ organisation et de pratique .
L ’ activité est soumise aux règles techniques et de sécurité définies par la Fédération française de motocyclisme , titulaire de la délégation ci-dessus mentionnée .
Elle se déroule sur des terrains et circuits soumis à homologation préfectorale ou de la fédération française de motocyclisme .
Le type de machines utilisées ( cylindrée et puissance ) est laissé sous la responsabilité de l ’ encadrant présent , qui devra tenir compte du niveau et de l ’ âge des pratiquants .
1.2.2 – Les conditions d ’ encadrement .
Elle est encadrée par une ou des personnes titulaires du brevet d ’ Etat d ’ éducateur sportif ( BEES ), option motocyclisme . Elles pourront être assistées de personnes titulaires d ’ un
diplôme fédéral délivré par la Fédération française de motocyclisme dans la limite fixée par les règlements fédéraux ou des personnes titulaires du BAFA avec la qualification activités de loisirs motocyclistes ou l ’ approfondissement axé sur les activités de sports mécaniques .
1.3 - Les activités de ballade ou randonnée sur voies ouverte à la circulation publique :
Ces activités consistent en l ’ utilisation d ’ un engin motorisé comme moyen de locomotion à des fins de promenade ou de découverte de l ’ environnement , dans la limite des terrains autorisés à la circulation des engins à moteurs par la loi n ° 91-2 du 3 janvier 1991 .
1.3.1 – Les conditions d ’ organisation et de pratique .
Pratiquées sur les voies ouvertes à la circulation publique , elles sont soumises aux dispositions du code de la route .
Les pilotes doivent être âgés de 14 ans au moins et être titulaires du brevet de sécurité routière ou d ’ un permis de conduire correspondant à la cylindrée du motocycle utilisé .
La pratique de l ’ activité est subordonnée :
• à la reconnaissance préalable , par l ’ équipe d ’ encadrement , du parcours qui ne doit comporter aucun danger identifié ; le choix des axes de circulation devra tenir compte des difficultés de circulation ( fréquentation , trafic , période ) ;
• à l ’ adoption , par les participants , de règles portant sur la circulation du groupe ( espace entre les cyclomoteurs , choix des aires de stationnement , modalités de circulation des informations entre les participants , etc .).
L ’ itinéraire prévu et les modalités de déroulement de l ’ activité sont , avant le départ , portés à la connaissance du directeur du centre de vacances ou de loisirs . Le groupe dispose de la liste des numéros téléphoniques des services de secours .
1.3.2 – Les conditions d ’ encadrement .
L ’ encadrement de cette activité peut être assuré par des titulaires du brevet d ’ aptitude aux fonctions d ’ animateur ( BAFA ), d ’ un certificat de qualification , d ’ un titre ou autre diplôme permet-