Numéro de convention : 41399041
Bulletin d’information de la Fédération de la relève agricole du Québec
AVIS DE CONVOCATION - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2013
Dans ce numéro
AVIS DE
CONVOCATION
F é v ri e r 2 01 4 / Vo l ume 35 / N umé ro 1
AGA 2013
L’ÉDITO DU
PRÉSIDENT
LA PAROLE AU
C. A.
1
2
3
ACTUALITÉS
4 ET 5
À LA FRAQ
6À8
ET 10
INSCRIPTIONS
EN LIGNE
9
Le 10 février 2014,
Aux membres des syndicats affiliés,
La présente est pour vous convier au 32e Congrès annuel de
la Fédération de la relève agricole du Québec, dont l’hôte
sera cette année le Centre régional des jeunes agriculteurs du
Saguenay-Lac-St-Jean, sous le thème « La FRAQ se
démarque, moi j’embarque! ». Durant cet évènement de trois
jours, vous êtes notamment convoqués à l’assemblée
générale annuelle 2013 de la FRAQ, laquelle débutera le
jeudi 6 mars 2014 à 20 h pour se poursuivre le vendredi
7 mars à compter de 9 h. Veuillez noter qu’un huis clos des
délégués se tiendra à 8 h 30.
Suivant les règlements généraux de la Fédération, les
membres se font représenter à l’assemblée annuelle par des
délégués. Cependant, tous les membres sont les bienvenus et
pourront prendre la parole.
Prenez note que pour mettre de l’avant les orientations prises
régionalement et au conseil d’administration de la Fédération,
l’Assemblée générale devra se prononcer sur un certain
nombre de changements au règlement général de la FRAQ,
changements qui seront présentés suivant les trois blocs
constitutifs du règlement : Structure générale du règlement,
Conseil d’administration et attributions du conseil et Pouvoirs
des officiers et clauses générales.
COTISATION
4. Toute personne désirant être membre d’un syndicat
régional de relève doit payer une cotisation annuelle de 40$
à son syndicat régional de relève et respecter les critères
d’éligibilité de l’article 3. Tout syndicat doit payer un droit
d’entrée de 10 $ et une cotisation annuelle comprenant,
entre autres, un montant de 20 $ plus la T.P.S. et la T.V.Q.
payable à la Fédération pour chacun des membres du
syndicat.
8e). Les membres se font représenter à l’assemblée annuelle
par les délégués. Chaque syndicat a droit, en plus de son
représentant au conseil d’administration de la Fédération qui
est délégué de droit, à un délégué par 20 membres ou
fraction majoritaire de 20 membres au 31 décembre
précédent l’assemblée annuelle. La limite minimale du
nombre de délégués par territoire de Fédération régionale de
l’UPA est de deux (2) délégués, la limite maximale est de
15 délégués, incluant son représentant au conseil
d’administration de la Fédération, et ce, peu importe le
nombre de syndicats présents sur le territoire de cette
Fédération régionales.
12. La Fédération est administrée par un conseil dont le
nombre de membres est égal au nombre de syndicats affiliés
à la Fédération, en plus du président. Cependant, il ne peut y
avoir plus de deux représentants provenant d’un même
territoire de Fédération régionale.
12c). Un membre du conseil d’administration élu président
de la Fédération doit renoncer à toute présidence au sein de
l’Union des producteurs agricoles.
14. Le conseil exécutif se compose du président élu par
l’assemblée générale ainsi que des deux vice-présidents et
d’un administrateur élus annuellement par et parmi le conseil
d’administration lors de la réunion qui suit l’assemblée
générale. Il ne peut y avoir plus de deux (2) représentants
d’un même territoire de Fédération régionale. L’élection se
fait par vote secret;
18. SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
a) Le secrétaire-trésorier est choisi par et parmi le conseil
d'administration;
b) il s'occupe de la correspondance, des procès-verbaux, des
archives et de la comptabilité de la Fédération;
c) il conserve les documents et en permet l’accès
conformément au Règlement sur la conservation et l’accès
aux documents de la Fédération;
d) le conseil d’administration peut, par résolution, accepter
que certaines tâches du secrétaire-trésorier soient
déléguées.
22. EXPERT-COMPTABLE
a) L’Expert-Comptable est nommé par l’assemblée générale
annuelle;
b) il accepte le type de mandat qui lui est confié par le conseil
d’administration en évaluant le risque, l’importance relative
et le cadre de contrôle interne;
c) il est alors tenu de respecter les normes de vérification
généralement reconnues (NVGR) du Canada;
d) il a accès aux livres sur demande, à tous les comptes
originaux et à l’information connexe ainsi qu’au personnel
auprès de qui il pourrait prendre des renseignements;
e) il doit produire un rapport de mandat au conseil
d’administration et à l’assemblée générale annuelle.
Prenez également note que cette assemblée générale
annuelle sera précédée par la quatrième finale provinciale du
DéfiFRAQ, et qu’un banquet ainsi qu’un brunch-conférence
lui succèderont au lendemain. L’ensemble du Congrès se
déroulera à l’Hôtel Le Montagnais, à Saguenay.
Au plaisir de vous y retrouver!
Yourianne Plante
Directrice générale intérimaire