Echo de Gier N°84 | Page 11

Écho de Gier n ° 84 – Printemps été 2018

Résumé des conseils municipaux

Ceci est un résumé des conseils , retrouvez les comptes rendus complets des conseils municipaux sur www . cliousclat . fr

Cliousclat - Conseil Municipal du 20 novembre 2017

C ’ est une déclaration d ’ intention d ’ aliéner les parcelles AB 189 , AB 196 , AB 249 et AB 151 que le Conseil étudie en 1 er pour décider , à l ’ unanimité , de renoncer à son droit de préemption . Ensuite , le SDED ( Service public Des Energies dans la Drôme ) sollicite l ’ autorisation de renforcer le réseau d ’ électricité à La Chauchaille pour un montant de 42 . 132,97 € qu ’ il finance lui-même sans sollicitation de la commune . Le Conseil approuve à l ’ unanimité . Le Maire sollicite le Conseil pour prolonger les délais des marchés de la 1 ère tranche de rénovation de la Poterie ( travaux et maîtrise d ’ œuvre ), du 1 er novembre au 1 er décembre 2017 afin de permettre la clôture de ces marchés . Le Conseil réfute cette proposition par 7 voix contre et 5 voix pour . Le Conseil constate en effet qu ’ aucun changement dans l ’ organisation des travaux n ’ a eu lieu malgré les demandes répétées et malgré la réunion du 16 octobre dernier avec le Maître d ’ œuvre . Le Conseil considère que chacun ayant sa part de responsabilité , entreprises et Maîtrise d ’ œuvre , décide donc de ne pas allonger le délai d ’ exécution et l ’ application des pénalités de retard . Ce sont ensuite des avenants sur l ’ un des lots de travaux de construction de l ’ Edicule de la place du village et concernant la maîtrise d ’ œuvre qui sont étudiés et validés à l ’ unanimité :
� lot 3 ( Ossature Charpente pour l ’ Entreprise ) : avenant de 435.94 € HT portant le montant du marché de 39 087.42 € HT à 39 523.36 € HT .
� Maîtrise d ’ œuvre : avenant d ’ allongement du délai d ’ exécution jusqu ’ au 30 décembre
2017 . Le Conseil a ensuite validé le choix proposé par le Maire de la banque et des prêts à contracter pour financer la part communale dans les projets de rénovation de la poterie et de la construction de l ’ Edicule . � Pour la Poterie : 127.215 € sur 20 ans au taux de 1,56 % � Pour l ’ Edicule : 45.246 € sur 15 ans au taux de 1,20 % Enfin , le Conseil approuve à l ’ unanimité la proposition de prolongation de location jusqu ’ au 31 décembre 2017 , de l ’ espace de vente de la Poterie à la Poterie d ’ Aigues-Vives , suite à un accord conclu avec la SCIC qui a repris la production de poteries de Cliousclat . Après cette date , c ’ est la SCIC qui louera cet emplacement . Le Conseil s ’ achève sur les questions diverses .

Cliousclat - Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Pour démarrer le Conseil valide , à l ’ unanimité , le maintien des tarifs adoptés en 2015 , de location des salles communales :
Salle des fêtes
Location week-end
Location journée hors we
� pour les cliousclatiens :
200 €
� pour les cliousclatiens
75 €
� pour les extérieurs :
500 €
� pour l ’ extérieur :
150 €
Maison des associations
Location week-end
Location journée hors we
� pour les cliousclatiens :
125 €
� pour les cliousclatiens
65 €
� pour les extérieurs :
250 €
� pour l ’ extérieur :
130
C ’ est ensuite le montant du loyer du local infirmier qui est adopté à l ’ unanimité à hauteur de
180 €/ trimestre .
Enfin , le Conseil valide , par 9 voix pour , 1 voix contre et 1 abstention , les avenants sur les lots de
travaux de construction de l ’ Edicule sur la place du village :
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