Écho de Gier n°81 –Automne 2016
Résumé des conseils municipaux
CLIOUSCLAT - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2016
Après avoir approuvé le compte-rendu du dernier Conseil, les élus ont commencé par valider 4 DM (Décisions
Modificatives) du budget. Ces dernières pour but de permettre le règlement de certaines dépenses qui
doivent être rattachées à un compte bien précis. Lorsque ce compte n’est pas approvisionné, ou pas
suffisamment, il convient d’aller piocher dans un autre, ayant de la réserve, pour créditer le compte adéquat,
sans modification globale du budget.
Le Maire sollicite ensuite le Conseil pour modifier légèrement le règlement de location de la salle des fêtes
afin de mieux sensibiliser les locataires sur le fait que la salle est située dans un village, que de louer ne donne
pas tous les droits, qu’ils doivent respecter les habitants en limitant le niveau de la sono et ne pas laisser leurs
enfants jouer au ballon et crier dans les rues du village, d’autant plus au-delà de 22 heures.
Le maire propose au Conseil de changer de fournisseur de gaz, pour le chauffage de la Mairie, facturé à la
tonne actuellement par Butagaz à 1.768,80 €TTC au profit de Antargaz à 780 €TTC, sans frais de mise en place
autre qu‘une caution de 100 €.
Le Maire propose de renouveler la Convention d’Economie d’Energie, annuelle, avec le SDED qui permet,
dans le cas où nous ferions des travaux d’économie d’énergie de récupérer un peu d’aide pécuniaire. Les
dossiers de demande étant trop lourds à renseigner, le SDED se charge ainsi de compiler les demandes des
communes ratifiant la convention.
La mairie a reçu une demande d’intention d’aliéner (faire valoir son droit de préemption) pour la parcelle ZE
131. Cette parcelle ne présentant pas d’intérêt général ni collectif, le Maire propose de renoncer à
préempter.
Toutes les délibérations proposées sont adoptées à l’unanimité.
Au cours des questions diverses, les principaux sujets évoqués sont liés à la Poterie : d’une part, la
consultation des entreprises, pour les travaux de la 1ère tranche, est en cours pour un démarrage des travaux
en octobre et une livraison de l’atelier au mois de mars prochain. D’autre part, le Préfet de la Drôme est venu
visiter la Poterie et se faire expliquer le projet global de réhabilitation. A l’issue de la présentation il nous a
invité à mener à bien ce projet jusqu’à son terme en nous assurant de son soutien et du soutien financier de
l’Etat. Etaient également à cette présentation, M. Claude AURIAS, Conseiller Régional, pour le département,
Mme Marie-Pierre MOUTON, M. Jacques LADEGAILLERIE, 1ère et 2ème Vice-Présidents, Mme Françoise
CHAZAL, Conseillère du canton, et pour la CCVD, M. Jean-Marc BOUVIER 1er Vice-Président.
CLIOUSCLAT - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2016
C’est par une nouvelle DM (Décision Modificative de budget) que les élus ont commencé, après avoir
approuvé le compte-rendu du dernier Conseil. Il s’agissait de déplacer, sur le budget d’assainissement, une
somme d’un compte de fonctionnement à un compte d’investissement pour permettre le règlement (de
2.540,22 €TTC) du remplacement d’une pompe de la station de relevage du réseau d’eaux usées.
La 2ème délibération consistait à autoriser le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil
Départemental de la Drôme pour le financement de l’organisation du festival Village et Cies qui s’est déroulé
du 1er au 4 septembre dernier, avec un vif succès et surtout une convivialité extraordinaire.
La délibération suivante était le point fort de ce Conseil ; il s’agissait de choisir les entreprises pour la
réalisation des travaux de la 1ère phase de la réhabilitation de la Poterie de Cliousclat. Le Conseil a suivi à la
lettre les préconisations de la Commission “Marchés Publics, laquelle avait également suivie celles du Maître
d’œuvre en conclusion de son analy